Dans le cadre de la norme NF525, les logiciels de Facturation et de Caisse doivent être en mesure de produire à tout moment sur demande des services fiscaux une « Archive fiscale« . C’est un fichier contenant tout l’historique des ventes et des paiements sur une période donnée, ainsi que les événements techniques. Voici comment générer une Archive Fiscale avec MotoClic :
Aller dans « Paramètres » -> « Les utilitaires » -> « Générer une archive Fiscale NF525 » :
Indiquer les dates de début et de fin, et cliquer sur « Générer l’Archive« . Exemple pour le premier trimestre 2025 :
Une notification rappelle qu’il faut conserver le fichier .ZIP obtenu. Cliquer sur « Ok » :
L’écran suivant affiche la liste des opérations effectuées. Cliquer sur le bouton « Télécharger Votre Archive Zip » :
Le fichier est téléchargé sur votre ordinateur ( cet affichage peut varier selon le navigateur que vous utilisez , Google Chrome, Microsoft EDGE, Mozilla FIREFOX, Apple SAFARI…) :
Il ne vous reste plus qu’à envoyer ce fichier ZIP à l’organisme qui vous a réclamé une Archive Fiscale.
Pour information le fichier ZIP obtenu contient un lot de fichiers au format PDF, HTML et JSON, ainsi qu’une signature électronique (fichier .sig), compatibles avec la norme NF525 :
Vérification de l’intégrité de l’archive
Pour vérifier l’intégrité d’une archive fiscale, rendez-vous dans le logiciel
« Paramètres » -> « Utilitaires » -> « Vérification de signature électronique NF525 »
Une fois sur cette page, sélectionnez « Archives Fiscales »
Et sélectionnez votre archive.
Si le contenu de l’archive zip a été modifié, alors l’empreinte du fichier aura changé et Motoclic ne la reconnaîtra pas.
Sinon, si l’archive est intacte, Motoclic recrée la signature à partir de sa base de données.
Si la signature stockée pour l’archive et la signature reproduite sont les mêmes, alors l’archive est valide ; sinon, la signature est invalide.
