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Règles de calcul et règles d’arrondi de la TVA

Sources:

https://www.l-expert-comptable.com/a/532667-tva-definition-et-calcul.html

http://support.organilog.com/fr/articles/2408890-calcul-des-arrondis-de-tva

https://www.nuage-web.fr/wp/encyclopedia/methode-de-calcul-du-total-ttc-et-regles-d-arrondi/

https://www.economie.gouv.fr/entreprises/tout-savoir-sur-tva

Point sur les différentes règles de calcul et d’arrondi de la TVA mises en œuvre dans MotoClic.

Commençons par l’exemple que nous allons utiliser. Imaginons une facture qui contient les lignes suivantes (on suppose aussi être dans un pays ou les totaux doivent être arrondis avec 2 chiffres maximum après la virgule).

 A
Description
B
Quantité
C
Prix unitaire
D
Taux de TVA
E
Total H.T
=(B*D)
F
Montant TVA exacte
=(B*D*E)
G
Montant TVA arrondie
sur 2 décimales
=arrondi(F)
H
Prix exact
TTC
=(E+F)
I
Prix avec TVA, arrondi
sur 2 décimales
=(E+G)
1Produit A11.2410%1.240.1240.121.24+0.124=1.3641.36
2Produit B11.2410%1.240.1240.121.24+0.124=1.3641.36

Il y a 2 manières de calculer le total TTC de la facture:

1.Faire la somme des lignes arrondies

2.Faire l’arrondi de la somme des lignes

1) Si nous choisissons de faire la somme des lignes après les avoir arrondies (sur 2 décimales), on obtient:

  • Total H.T: 1.24 (E1) + 1.24 (E2) =  2.48
  • Total TVA 10%: 0.12(G1) + 0.12(G2) = 0.24 (nous sommons les valeurs arrondies de chaque ligne)
  • Total TTC: 2.48+ 0.24= 2.72

Si nous sommons le prix incluant la taxe arrondie sur chaque ligne, nous avons: 1.36(I1) + 1.36(I2) = 2.72 (même résultat)

2) Si nous choisissons de faire l’arrondi (sur 2 décimales) du montant total après avoir fait la somme les lignes, nous avons:

  • Total HT: 1.24 (E1) + 1.24 (E2) = 2.48 (identique à la méthode 1)
  • Total TVA 10%: (1.24(E1) + 1.24(E2)) * 10% = 0.124 + 0.124 = 0.248 arrondis au plus près pour avoir un total sur 2 décimales donne 0.25
  • Total TTC: (on somme le total sans taxe + total avec taxe): 2.48 + 0.25 = 2.73

Le résultat de la méthode 1 est différent de celui de la méthode 2.

La différence n’est que de 0.01, mais si vous avez n fois la même ligne, cette différence pourraient être plus importante …

De plus, que vous essayiez par des arrondis vers le bas ou vers le haut au lieu du “au plus proche”, vous serez confronté au même phénomène (par exemple en arrondissant vers le bas, essayez avec une quantité de 2 sur la ligne 2 et vous constaterez les mêmes différences entre la méthode 1 et 2).

Cette différence apparaîtra pour un jeu de donnée différent, mais le problème reste entier, aussi ce problème n’est pas sur la manière dont nous arrondissons, mais bien le fait d’arrondir.

Également si nous utilisons la méthode 2, il faut mieux ne pas afficher la colonne I sur la facture, sinon le total visible sur la facture (2.73) ne sera pas le même que celui obtenu en sommant le montant de chaque ligne (1.36+1.36=2.72).

Afficher la colonne H semble mieux, mais le total sera toujours différent, car notre total (2.73) est arrondi et la somme des lignes par la colonne H (1.364+1.364=2.728) restera encore différent.

Bref, que l’on utilise la méthode 1 ou la méthode 2, il y aura toujours une incohérence visible.

Alors qu’elles règles d’arrondi de la TVA ?

  • Dans certains pays, le mode de calcul doit toujours être celui utilisant la méthode 1 pour faire ses factures. Comme ceci est le mode par défaut de MotoClic, il n’y a rien de particulier à faire, juste comprendre ce qui se passe.
  • Dans d’autres pays (très rare), le calcul doit être toujours fait selon la méthode 2 pour faire ses factures. Afin d’éviter d’avoir un total au bas de la facture qui diffère du total obtenu en sommant chaque ligne de détail, ce qui peut être fait est de ne pas afficher la colonne I. Pour désactiver cet affichage à l’impression, contactez-nous.
  • Dans la plupart des pays, les 2 méthodes sont possibles. Dans ce cas, utilisez le mode par défaut qui est la méthode 1, car il est plus efficace quand il s’agira de faire la comptabilité (car, si vous utilisez la méthode 2, le total de TVA de vos factures ne seront pas les sommes de F, ni les sommes de G et ceci créera des confusions plus tard). Il n’y a donc rien de particulier à faire à part comprendre que ce qui se passe est normal. Si vous préférez toutefois absolument la méthode 2 (non recommandé si non obligatoire par la législation de votre pays), alors consultez nous pour un paramétrage spécial.

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